DECISIONS

2022
3ème trimestre




366-22 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT (DSIL-ANS-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO-REGION OCCITANIE) – CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL – MISE A JOUR PLAN DE FINANCEMENT
356-22 ETUDES HYDRAULIQUES DES COURS DE 16 SITES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

355-22 AAP DESIMPERMEABILISATION DES SOLS URBAINS – PHASE ETUDES
360-22 Prestations de services - intervenant anglais SUSAN RAMOND

326-22 marche de maitrise d’œuvre – construction d’un groupe scolaire à Vinça – acte modificatif n°1 fixation cout prévisionnel des travaux et de la rémunération définitive
323-22 Commande de matériels plan de relance numérique BIMP OLYS
322-22 Rénovation et extension de la maison felip – reprise missions sps phase pro

325-22 Mise à jour Plan de Maîtrise Sanitaire PMS restauration scolaire
328-22 Mission de programmation et faisabilité – restructuration du château Pams à Prades
321-22 CTC  Avenant n°1 Réfection toitures école VLB - changement  nom APAVE
320-22 SPS Avenant n°1 Centre Aquatique - changement de nom APAVE
323-22 Commande de matériels plan de relance numérique BIMP OLYS
219-22 Achat four MATFER BOURGEAT
322-22 Rénovation et extension de la maison felip – reprise missions sps phase pro
319-22 Modification du réseau de chauffage en plafond, de mise en place de vannes, thermostat et régulateur – Ecole de MOSSET
312-22 Piscine Vernet les Bains convention utilisation - école primaire de MARQUIXANES
 
317-22 Avenant n°1 Contrat Agora - service maintenance progiciels de gestion
316-22 demande de subvention MSA- Grand SUD - Grandir en Milieu Rural pour projet City parc à Ria Sirach
315-22 demande de subvention MSA- Grand SUD- Grandir en Milieu Rural pour projet Vill’anims 2022
314-22 demande de subvention MSA- Grand SUD-Grandir en Milieu Rural pour projet Séjours entre mer et montagne
313-22 demande de subvention MSA- Grand SUD - Grandir en Milieu Rural pour projet Cool life
310-22 Contrat Agora - service maintenance progiciels de gestion
311-22 commande de mobilier à la société DPC
309-22 agora Contrat Agora - service hébergements et infogérance progiciels de gestion
308-22 commande de travaux réseaux sec - vinca
306-22 marches de travaux – extension et renovation des centres de loisirs de vernet les bains – actes modificatifs divers lots

304-22 demande de subvention drac - conseil départemental - financement des animations du réseau des médiathèques
303-22 demande de subvention conseil départemental – équipement matériel du réseau des médiathèques « tiers-lieux »
302-22 Remplace la 288-22 Prestations services - Educateur sportif écoles J Petit et J Clerc de Sept 2022 a juillet 2023
295-22 Prestations de nettoyage de vitres de la structure les Bouts d'choux Multi Accueil -prades

297-22 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL - FINANCEMENT POSTE D’ANIMATION DU RESEAU DES MEDIATHEQUES
296-22 Contrat de Maintenance des Alarmes PPMS des Bâtiments Enfance Jeunesse Intercommunaux – INOA SOLUTIONS
294-22 MOE MORIN-RESTAURATION BASTION DAUPHIN-PHASE TRAVAUX
293-22 Prestations de nettoyage de vitres de la structure les Petits Lutins Multi Accueil
292-22 Prestations nettoyage complet des locaux du centre de loisirs de VINCA-ABENET
291-22 Prestations de grand nettoyage annuel des locaux – école Jean Alloiteau VINCA
290-22 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BUREAUX DU PIJ VINCA-ABENET
288-22 Prestations services - Educateur sportif écoles J Petit et J Clerc de Sept 2022 a juillet 2023
287-22 Prestations de services - intervenant anglais Gemma BLIZZARD 2022 2023

257-22 Contrat  DIGIT Ecole de MARQUIXANES
256-22 Désignation d’un avocat – Communauté de Communes CANTIN - destruction involontaire du bien d'autrui

255-22 APPUI TECHNIQUE DFCI AEF CFM 2021
254-22 commande de piéces SAV colonnes molok
253-22 commande de piéces SAV colonnes PAV
252-22 commande de matériel de collecte collectif UGAP containers 600 L
250-22 Ligne de trésorerie 2022
249-22 Remplacement des menuiseries bois vétustes, par des menuiseries PVC, Ecole Maternelle de Vernet Les Bains
248-22 commande de matériel de collecte individuel bis2
247-22 Candidature Appel à projet généraliser le tri à la source des biodéchets en Occitanie
246-22 Opération de construction d'un centre aquatique intercommunal - mission géotechnique G2 AVP
245-22 commande prestation de gestion distributeurs automatiques de boisson
244-22 Contrat de prestation de services restauration écoles de Fuilla et Sahorre - S.A.S PLANES MERE FILS 2022-2023
243-22 Contrat de prestation de services restauration école de MOSSET- BISTROT LA CASTELLANE – MR FREZET 2022-2023

240-22 Contrat  UGAP Ecole de VILLEFRANCHE DE CONFLENT
239-22 Contrat  UGAP Ecole de TAURINYA
238-22 Contrat  UGAP Ecole de MOSSET

242-22 Contrat de location – appartement communal Escaro
241-22 Réhabilitation et mise aux normes de la déchetterie de Vinca – MISSIONS SPS
236-22 installation d’un jeu pour enfants à l’école de SAHORRE
235-22 Réfection des sols intérieurs, traitement de la rampe d’accès par dalles anti-dérapantes et amélioration acoustique des parois intérieures – Restaurant scolaire de FUILLA
234-22 Ecole de TAURINYA – Travaux brise soleil orientable électrique
233-22 Ravalement de façade – Crèche les bouts de choux, parc Château Pams Route de Ria 66500 Prades, bâtiment buanderie
232-22 Ecole de TAURINYA – Travaux de remplacement de menuiseries bois
231-22  RENOVATION GLOBALE DU BASTION DU DAUPHIN – MISSIONS SPS
230-22 Mission de MOE – création d’un comptage indépendant pour le SIST (restauration scolaire)

227-22 Cloture City stade Aire de jeux de CATLLAR
226-22 Maintenance service plus time - Ecoles de Mosset Vernet Les Bains Marquixanes Olette et Serdinya
225-22 Commande de matériels plan de relance numérique
224-22 Commande de matériels plan de relance numérique  installation matériel
223-22 commande prestation de caractérisation ordures ménagères
222-22 commande véhicule de collecte 16T
221-22 commande location benne 36m3
220-22 Remparts de Villefranche de Conflent – Relevés géomètre complémentaires

217-22 AAP INCLUSTION NUMERIQUE
218-22 marches de travaux – extension et rénovation des centres de loisirs de Vernet les bains – acte modificatif n°1 – lots 05 et 08
215-22 Diagnostic Technique Amiante et Constat risque d’exposition au Plomb - Ecoles de Corneilla de Conflent, Fuilla, Olette, Sahorre, Serdinya, Taurinya, Vernet les bains, Maternelle et primaire de Vinça
196-22 Prestations de services - intervenant anglais SUSAN RAMOND
195-22 Tarifs Cantine
194-22 Projet de Décision - City-stade RIA
193-22 Projet de Décision - demande subvention LEADER
175-22 commande caisson amovible classe 1
174-22 La pose, la location et le démontage d’échafaudage, à l’école Jean Clerc rue Charles Renouvier 66500 Prades
173-22 Ecole élémentaire Jean Clerc, rue Charles Renouvier 66500 Prades – Travaux de réfection avant toit
172-22 Levées de réserves électriques – SARL FAUCHE - Ecoles de Serdinya, Corneilla de Conflent, Fuilla, Sahorre, Vernet-les-bains
171-22 Ecole primaire TAURINYA - Travaux installation caisson d’extraction CO2

170-22 Commande container maritime 20'