top of page
DECISIONS

2023
2ème trimestre


156-23 Création d’un terrain multisports à RIA

155-23 Prestations de service – cours d’anglais dans l’école de Catllar

154-23 Tarifs Confiserie Piscine 2023

153-23 Ecole primaire de Villefranche de Conflent _ installation d’une maisonnette pour enfants dans la cour de l’école

152-23 mise en sécurité et réfection du city stade Agorespace 3000 AB2 de TAURINYA installé en 2008

151-23 DEMANDE DE SUBVENTION CD66 AMENAGEMENT CITERNE DFCI A ESTOHER

147-23 Marché de travaux – RESTAURATION EXTERIEURS DU BASTION DU DAUPHIN

 

149-23 Avenant au contrat localisation système géolocalisation

145-23 DEMANDE DSIL 2023 REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DECHETTERIE A VINCA

144-23 Demande de subvention état/conseil départemental des PO extension de l’école et de la cantine de ria sirach - mise a jour plan de financement

143-23 Centre de loisirs maternelles de vernet les bains – raccordement direct au reseau public d’electricite - Avenant à la DC 369-22
142-23 Mise en place d’une cabine de douche à l’école de Sahorre
141-23 Création d’un sas de sortie dans la cage d’escalier de la maternelle de Vinça route de Rigarda
140-23 Modification du mobilier et adaptation à la salle informatique de l’école Jean Alloiteau de Vinça
139-23 Travaux de peinture dans salle de classe et extension réfectoire de l’école Jean Alloiteau de Vinça
138-23 Aménagement électrique d’une salle informatique – Algéco de l’école primaire Jean Alloiteau de Vinça
137-23 MEDIATHEQUE de Prades brise soleil orientable
136-23 MEDIATHEQUE de Prades travaux d’abri solaire du Skydome
135-23 demande de subvention état fonds vert/conseil départemental des po - études de maitrise d'œuvre - rénovation énergétique écoles et centres de loisirs (7 structures)

129-23 commande de piece matériel de collecte colonne
128-23 commande de matériel de collecte individuel bacs - SULO
127-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT (FNADT-ANS)CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - REGION OCCITANIE – CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL – MISE A JOUR PLAN DE FINANCEMENT N°2



1er trimestre

112-23 Renouvellement Contrat logiciels Régie Recettes – Oxygeno - Restauration Scolaire
93-23 Contrat de location – 8 rue de la Litterana 66500 PRADES M.MOLAT
92-23 Prestations services -mobil sport 66 ecole de serdinya de Sept 2022 a dec 2022
79-23 Contrat de prestation de services Sarbacane

78-23 Contrat de prestation de services de documentation juridique avec Lexis Nexis
73-23 commande de location hangar2 véhicules
72-23 Marché de travaux - REFECTION DES TOITURES DE L’ECOLE DE VERNET LES BAINS – Acte modificatif 01
71-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Villefranche
70-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Sahorre
69-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Olette
68-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Marquixanes
67-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Fuilla
66-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains  - Ecole Vernet-les-Bains primaire
65-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains  - Vernet-les-Bains maternelle
64-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains  - Ria
63-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains  - Jean Clerc
62-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains  - Corneilla de Conflent
61-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains Ecole Catllar
60-23 location Copieur multifonction couleur BNP PARIBAS LEASING SOLUTIONS - Ecole de MARQUIXANES (002)
59-23 Crèche de Vernet-les-Bains – Travaux de réaménagement du dortoir
53-23 Contrat Entretien espaces extérieurs de la pépinière d’entreprises à Prades – SERPE.
52-23 avenant contrat maintenance des appareillages de chaufferie, climatisation, ventilation de la pépinière d'entreprises à Prades NEOTEC
51-23 commande de location hangar véhicules

36-23 Contrat prestation juridique Me BONNET
58-23 commande de matériel de collecte individuel
57-23 COMMANDE DE MATERIEL DE COLLECTE COLONNES AER VERRE
56-23 commande de matériel de collecte collectif
55-23 commande de matériel de collecte colonnes AER EMR
50-23 APPUI TECHNIQUE DFCI AEF CFM2023
48-23 COMMANDE DE TRAVAUX REHABILITATION VOIRIE
47-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT - CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO AMELIORATION DU CONFORT DES BATIMENTS
45-23 Opération facades 2023-2024- Soliha
41-23 MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – RENOVATION ET EXNTESION DE LA MAISON FELIP – ACTE MODIFICATIF N 2  FIXATION COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DE LA REMUNERATION DEFINITIVE ET AUTRES MODIFICATIONS

39-23 DETR 2023 Réhabilitation et mise eaux normes Déchetterie de Vinça
24-23 commande de travaux rehabilitation colonne

44-23 APPUI TECHNIQUE AUX TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA PISTE DFCI CO110 (FINESTRET-JOCH-GLORIANES)
43-23 DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE TRAVAUX ENTRETIEN DFCI ESCARO SOUANYAS CFM2022
42-23 DEMANDE DE SUBVENTION ADEME – ETUDE DE FAISABILITE POUR LA PRODUCTION D’EAU CHAUDE AVEC POMPE A CHALEUR - CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL
40-23 CONVENTION FORMATION CFMS  POUR MEMBRES CST ELUS 081222
38-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT - CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - EXTENSION DE L’ECOLE ET DE LA CANTINE DE RIA SIRACH
37-23 Marché de travaux - MISE AUX NORMES DFCI DE PISTES - COMMUNES DE MARQUIXANES, ESPIRA DE CONFLENT ET CORNEILLA DE CONFLENT
31-23 LOCATION – LOCAL N°1 LES CHARBONNIERES RN116 – 66500 RIA SIRACH

34-23 Contrat Maintenance du progiciel de gestion Orphée de la médiathèque  C3rb Informatique
27-23 Marché de travaux - Travaux de réhabilitations pour réouverture d'une station-service à Olette  – Actes modificatifs 01 lots 1 et 2
30-23 MISSION OPC - EXTENSION ET RENOVATION DE L’ECOLE DE CATLLAR
29-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT DETR-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE SUR LA COMMUNE DE VINCA
04-23 Contrat Frelons Asiatiques 2023 Nature en PO
03-23- Contrat maintenance OCI

02-22 Désignation d un avocat  pour défendre les intérêts de la Communauté de Communes
01-23 Mission de maitrise d’œuvre – Extension et rénovation des centres d’accueils de loisirs de Vernet les Bains – Acte modificatif n°3

2022
3ème trimestre

379-22 COMMANDE DE PRESTAITON DE SERVICE NETTOYAGE FOSSES HYDROCARBURES
378-22 commande de materiel de collecte collectif semi enterre sulo
375-22 commande de piéces SAV materiel de colecte collectif
374-22 commande de materiel de collecte collectif rotomax

369-22 Centre de loisirs maternelles de Vernet les bains – raccordement direct au réseau public électricité
368-22 etude faisabilite « pole bois » espira de conflent
367-22- Services annuels Maintenance et support NETAGIS MAPS
359-22 commande de travaux portail

366-22 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT (DSIL-ANS-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO-REGION OCCITANIE) – CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL – MISE A JOUR PLAN DE FINANCEMENT
356-22 ETUDES HYDRAULIQUES DES COURS DE 16 SITES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

355-22 AAP DESIMPERMEABILISATION DES SOLS URBAINS – PHASE ETUDES
360-22 Prestations de services - intervenant anglais SUSAN RAMOND

326-22 marche de maitrise d’œuvre – construction d’un groupe scolaire à Vinça – acte modificatif n°1 fixation cout prévisionnel des travaux et de la rémunération définitive
323-22 Commande de matériels plan de relance numérique BIMP OLYS
322-22 Rénovation et extension de la maison felip – reprise missions sps phase pro

325-22 Mise à jour Plan de Maîtrise Sanitaire PMS restauration scolaire
328-22 Mission de programmation et faisabilité – restructuration du château Pams à Prades
321-22 CTC  Avenant n°1 Réfection toitures école VLB - changement  nom APAVE
320-22 SPS Avenant n°1 Centre Aquatique - changement de nom APAVE
323-22 Commande de matériels plan de relance numérique BIMP OLYS
219-22 Achat four MATFER BOURGEAT
322-22 Rénovation et extension de la maison felip – reprise missions sps phase pro
319-22 Modification du réseau de chauffage en plafond, de mise en place de vannes, thermostat et régulateur – Ecole de MOSSET
312-22 Piscine Vernet les Bains convention utilisation - école primaire de MARQUIXANES
 
317-22 Avenant n°1 Contrat Agora - service maintenance progiciels de gestion
316-22 demande de subvention MSA- Grand SUD - Grandir en Milieu Rural pour projet City parc à Ria Sirach
315-22 demande de subvention MSA- Grand SUD- Grandir en Milieu Rural pour projet Vill’anims 2022
314-22 demande de subvention MSA- Grand SUD-Grandir en Milieu Rural pour projet Séjours entre mer et montagne
313-22 demande de subvention MSA- Grand SUD - Grandir en Milieu Rural pour projet Cool life
310-22 Contrat Agora - service maintenance progiciels de gestion
311-22 commande de mobilier à la société DPC
309-22 agora Contrat Agora - service hébergements et infogérance progiciels de gestion
308-22 commande de travaux réseaux sec - vinca
306-22 marches de travaux – extension et renovation des centres de loisirs de vernet les bains – actes modificatifs divers lots

304-22 demande de subvention drac - conseil départemental - financement des animations du réseau des médiathèques
303-22 demande de subvention conseil départemental – équipement matériel du réseau des médiathèques « tiers-lieux »
302-22 Remplace la 288-22 Prestations services - Educateur sportif écoles J Petit et J Clerc de Sept 2022 a juillet 2023
295-22 Prestations de nettoyage de vitres de la structure les Bouts d'choux Multi Accueil -prades

297-22 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL - FINANCEMENT POSTE D’ANIMATION DU RESEAU DES MEDIATHEQUES
296-22 Contrat de Maintenance des Alarmes PPMS des Bâtiments Enfance Jeunesse Intercommunaux – INOA SOLUTIONS
294-22 MOE MORIN-RESTAURATION BASTION DAUPHIN-PHASE TRAVAUX
293-22 Prestations de nettoyage de vitres de la structure les Petits Lutins Multi Accueil
292-22 Prestations nettoyage complet des locaux du centre de loisirs de VINCA-ABENET
291-22 Prestations de grand nettoyage annuel des locaux – école Jean Alloiteau VINCA
290-22 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BUREAUX DU PIJ VINCA-ABENET
288-22 Prestations services - Educateur sportif écoles J Petit et J Clerc de Sept 2022 a juillet 2023
287-22 Prestations de services - intervenant anglais Gemma BLIZZARD 2022 2023

257-22 Contrat  DIGIT Ecole de MARQUIXANES
256-22 Désignation d’un avocat – Communauté de Communes CANTIN - destruction involontaire du bien d'autrui

255-22 APPUI TECHNIQUE DFCI AEF CFM 2021
254-22 commande de piéces SAV colonnes molok
253-22 commande de piéces SAV colonnes PAV
252-22 commande de matériel de collecte collectif UGAP containers 600 L
250-22 Ligne de trésorerie 2022
249-22 Remplacement des menuiseries bois vétustes, par des menuiseries PVC, Ecole Maternelle de Vernet Les Bains
248-22 commande de matériel de collecte individuel bis2
247-22 Candidature Appel à projet généraliser le tri à la source des biodéchets en Occitanie
246-22 Opération de construction d'un centre aquatique intercommunal - mission géotechnique G2 AVP
245-22 commande prestation de gestion distributeurs automatiques de boisson
244-22 Contrat de prestation de services restauration écoles de Fuilla et Sahorre - S.A.S PLANES MERE FILS 2022-2023
243-22 Contrat de prestation de services restauration école de MOSSET- BISTROT LA CASTELLANE – MR FREZET 2022-2023

240-22 Contrat  UGAP Ecole de VILLEFRANCHE DE CONFLENT
239-22 Contrat  UGAP Ecole de TAURINYA
238-22 Contrat  UGAP Ecole de MOSSET

242-22 Contrat de location – appartement communal Escaro
241-22 Réhabilitation et mise aux normes de la déchetterie de Vinca – MISSIONS SPS
236-22 installation d’un jeu pour enfants à l’école de SAHORRE
235-22 Réfection des sols intérieurs, traitement de la rampe d’accès par dalles anti-dérapantes et amélioration acoustique des parois intérieures – Restaurant scolaire de FUILLA
234-22 Ecole de TAURINYA – Travaux brise soleil orientable électrique
233-22 Ravalement de façade – Crèche les bouts de choux, parc Château Pams Route de Ria 66500 Prades, bâtiment buanderie
232-22 Ecole de TAURINYA – Travaux de remplacement de menuiseries bois
231-22  RENOVATION GLOBALE DU BASTION DU DAUPHIN – MISSIONS SPS
230-22 Mission de MOE – création d’un comptage indépendant pour le SIST (restauration scolaire)

227-22 Cloture City stade Aire de jeux de CATLLAR
226-22 Maintenance service plus time - Ecoles de Mosset Vernet Les Bains Marquixanes Olette et Serdinya
225-22 Commande de matériels plan de relance numérique
224-22 Commande de matériels plan de relance numérique  installation matériel
223-22 commande prestation de caractérisation ordures ménagères
222-22 commande véhicule de collecte 16T
221-22 commande location benne 36m3
220-22 Remparts de Villefranche de Conflent – Relevés géomètre complémentaires

217-22 AAP INCLUSTION NUMERIQUE
218-22 marches de travaux – extension et rénovation des centres de loisirs de Vernet les bains – acte modificatif n°1 – lots 05 et 08
215-22 Diagnostic Technique Amiante et Constat risque d’exposition au Plomb - Ecoles de Corneilla de Conflent, Fuilla, Olette, Sahorre, Serdinya, Taurinya, Vernet les bains, Maternelle et primaire de Vinça
196-22 Prestations de services - intervenant anglais SUSAN RAMOND
195-22 Tarifs Cantine
194-22 Projet de Décision - City-stade RIA
193-22 Projet de Décision - demande subvention LEADER
175-22 commande caisson amovible classe 1
174-22 La pose, la location et le démontage d’échafaudage, à l’école Jean Clerc rue Charles Renouvier 66500 Prades
173-22 Ecole élémentaire Jean Clerc, rue Charles Renouvier 66500 Prades – Travaux de réfection avant toit
172-22 Levées de réserves électriques – SARL FAUCHE - Ecoles de Serdinya, Corneilla de Conflent, Fuilla, Sahorre, Vernet-les-bains
171-22 Ecole primaire TAURINYA - Travaux installation caisson d’extraction CO2

170-22 Commande container maritime 20'

bottom of page