DECISIONS
2023
4ème trimeste
3ème trimestre
231-23 commande matériel collecte bac indi SULO
228-23 Mise aux normes de l’espace restauration - Ecole de SAHORRE
227-23 COMMANDE ETUDE FAISABILITE DECHETTERIES
226-23 COMMANDE LA PRESTATION DE GESTION DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS
222-23 AUTORISATION DE TRAVAUX EN RIVIERE – RESTAURATION EXTERIEURS DU BASTION DU DAUPHIN
221-23 Contrat location cafetière
220-23 Contrat de Maintenance Informatique Point Net
219-23 Achat matériel professionnel de cuisine
215-23 COMMANDE D’UN SYSTEME DE TELERELEVE COLONNES ENTERREES
214-23 Vente d’un véhicule AK-894-ZX
213-23 COMMANDE DE COLONNES SEMI ENTERREES
212-23 COMMANDE D’UN UTILITAIRE DE SERVICE
211-23 Remplace la 189-23 COMMUNES D’ESCARO ET SOUANYAS TRAVAUX DFCI PISTES N° CO91 et CO92
207-23 travaux dans sous station ARAGO du bâtiment Pasteur, réfection bouteille de mélange et vannes
202-23 commande de matériel de collecte bac collectif
201-23 Contrat de prestation – Panneau Pocket
200-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Catllar Primaire
199-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Fuilla Primaire
198-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Marquixanes Primaire
197-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole d'Olette Primaire
195-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Ria
194-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Serdinya
193-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Sahorre Primaire
191-23 Convention Utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Vernet les Bains Primaire
190-23 RENOVATION ET EXTENSION DE LA MAISON FELIP – RACCORDEMENT ENEDIS
189-23 COMMUNES D’ESCARO ET SOUANYAS TRAVAUX DFCI PISTES N° CO91 et CO92
187-23 acquisition matériel Point Net
184-23 RELEVES GEOMETRES – ECOLE DE VERNET, MATERNELLES ARAGO ET PASTEUR A PRADES
183-23 DEMANDE DE SUBVENTION CFM 2023 MISE AUX NORMES CO6 ET F77
182-23 Marché de travaux - MISE AUX NORMES DFCI PISTE CO10- COMMUNE DE MOSSET
181-23 Avenant d'ajustement contractuel SMACL
177-23 Contrat de prestation de services Sarbacane 1 an
176-23 DEMANDE SUBVENTION FNADT&FIO FS PRADES OLETTE
150-23 PRESTATIONS du centre nautique Municipal MANUREVA à Ballaruc les bains pour séjour adolescents 147-23 Marché de travaux – RESTAURATION EXTERIEURS DU BASTION DU DAUPHIN
2ème Trimestre
180-23 Commande de pièces matériel de collecte colonnes entérées
179-23 Lave-vaisselle pour l'école Pasteur
178-23 Achat véhicule
159-23 Marché de travaux – SECURISATION PERIMETRIQUE DES BATIMENTS ENFANCE JEUNESSE
158-23 158-23 LOCATION EVOLUPAC
156-23 Création d’un terrain multisports à RIA
155-23 Prestations de service – cours d’anglais dans l’école de Catllar
154-23 Tarifs Confiserie Piscine 2023
153-23 Ecole primaire de Villefranche de Conflent _ installation d’une maisonnette pour enfants dans la cour de l’école
152-23 mise en sécurité et réfection du city stade Agorespace 3000 AB2 de TAURINYA installé en 2008
151-23 DEMANDE DE SUBVENTION CD66 AMENAGEMENT CITERNE DFCI A ESTOHER
147-23 Marché de travaux – RESTAURATION EXTERIEURS DU BASTION DU DAUPHIN
149-23 Avenant au contrat localisation système géolocalisation
145-23 DEMANDE DSIL 2023 REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DECHETTERIE A VINCA
144-23 Demande de subvention état/conseil départemental des PO extension de l’école et de la cantine de ria sirach - mise a jour plan de financement
143-23 Centre de loisirs maternelles de vernet les bains – raccordement direct au reseau public d’electricite - Avenant à la DC 369-22
142-23 Mise en place d’une cabine de douche à l’école de Sahorre
141-23 Création d’un sas de sortie dans la cage d’escalier de la maternelle de Vinça route de Rigarda140-23 Modification du mobilier et adaptation à la salle informatique de l’école Jean Alloiteau de Vinça
139-23 Travaux de peinture dans salle de classe et extension réfectoire de l’école Jean Alloiteau de Vinça
138-23 Aménagement électrique d’une salle informatique – Algéco de l’école primaire Jean Alloiteau de Vinça
137-23 MEDIATHEQUE de Prades brise soleil orientable
136-23 MEDIATHEQUE de Prades travaux d’abri solaire du Skydome
135-23 demande de subvention état fonds vert/conseil départemental des po - études de maitrise d'œuvre - rénovation énergétique écoles et centres de loisirs (7 structures)
129-23 commande de piece matériel de collecte colonne
128-23 commande de matériel de collecte individuel bacs - SULO
127-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT (FNADT-ANS)CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - REGION OCCITANIE – CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL – MISE A JOUR PLAN DE FINANCEMENT N°2
1er trimestre
112-23 Renouvellement Contrat logiciels Régie Recettes – Oxygeno - Restauration Scolaire
93-23 Contrat de location – 8 rue de la Litterana 66500 PRADES M.MOLAT
92-23 Prestations services -mobil sport 66 ecole de serdinya de Sept 2022 a dec 2022
79-23 Contrat de prestation de services Sarbacane
77-23 DEMANDE DE SUBVENTION CD66 APPUI TECHNIQUE DFCI 22
78-23 Contrat de prestation de services de documentation juridique avec Lexis Nexis
73-23 commande de location hangar2 véhicules
72-23 Marché de travaux - REFECTION DES TOITURES DE L’ECOLE DE VERNET LES BAINS – Acte modificatif 01
71-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Villefranche
70-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Sahorre
69-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Olette
68-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Marquixanes
67-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole de Fuilla
66-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ecole Vernet-les-Bains primaire
65-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Vernet-les-Bains maternelle
64-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Ria
63-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Jean Clerc
62-23 Convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains - Corneilla de Conflent
61-23 convention utilisation de la piscine de Vernet les Bains Ecole Catllar
60-23 location Copieur multifonction couleur BNP PARIBAS LEASING SOLUTIONS - Ecole de MARQUIXANES (002)
59-23 Crèche de Vernet-les-Bains – Travaux de réaménagement du dortoir
54-23 Contrat entretien piscine intercommunale de Prades
53-23 Contrat Entretien espaces extérieurs de la pépinière d’entreprises à Prades – SERPE.
52-23 avenant contrat maintenance des appareillages de chaufferie, climatisation, ventilation de la pépinière d'entreprises à Prades NEOTEC
51-23 commande de location hangar véhicules
36-23 Contrat prestation juridique Me BONNET
58-23 commande de matériel de collecte individuel
57-23 COMMANDE DE MATERIEL DE COLLECTE COLONNES AER VERRE
56-23 commande de matériel de collecte collectif
55-23 commande de matériel de collecte colonnes AER EMR
50-23 APPUI TECHNIQUE DFCI AEF CFM2023
48-23 COMMANDE DE TRAVAUX REHABILITATION VOIRIE
47-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT - CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO AMELIORATION DU CONFORT DES BATIMENTS
45-23 Opération facades 2023-2024- Soliha
41-23 MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – RENOVATION ET EXNTESION DE LA MAISON FELIP – ACTE MODIFICATIF N 2 FIXATION COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DE LA REMUNERATION DEFINITIVE ET AUTRES MODIFICATIONS
39-23 DETR 2023 Réhabilitation et mise eaux normes Déchetterie de Vinça
24-23 commande de travaux rehabilitation colonne
44-23 APPUI TECHNIQUE AUX TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA PISTE DFCI CO110 (FINESTRET-JOCH-GLORIANES)
43-23 DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE TRAVAUX ENTRETIEN DFCI ESCARO SOUANYAS CFM2022
42-23 DEMANDE DE SUBVENTION ADEME – ETUDE DE FAISABILITE POUR LA PRODUCTION D’EAU CHAUDE AVEC POMPE A CHALEUR - CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL
40-23 CONVENTION FORMATION CFMS POUR MEMBRES CST ELUS 081222
38-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT - CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - EXTENSION DE L’ECOLE ET DE LA CANTINE DE RIA SIRACH
37-23 Marché de travaux - MISE AUX NORMES DFCI DE PISTES - COMMUNES DE MARQUIXANES, ESPIRA DE CONFLENT ET CORNEILLA DE CONFLENT
31-23 LOCATION – LOCAL N°1 LES CHARBONNIERES RN116 – 66500 RIA SIRACH
34-23 Contrat Maintenance du progiciel de gestion Orphée de la médiathèque C3rb Informatique
27-23 Marché de travaux - Travaux de réhabilitations pour réouverture d'une station-service à Olette – Actes modificatifs 01 lots 1 et 2
30-23 MISSION OPC - EXTENSION ET RENOVATION DE L’ECOLE DE CATLLAR
29-23 DEMANDE DE SUBVENTION ETAT DETR-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE SUR LA COMMUNE DE VINCA
04-23 Contrat Frelons Asiatiques 2023 Nature en PO
03-23- Contrat maintenance OCI
02-22 Désignation d un avocat pour défendre les intérêts de la Communauté de Communes
01-23 Mission de maitrise d’œuvre – Extension et rénovation des centres d’accueils de loisirs de Vernet les Bains – Acte modificatif n°3