Accueil de loisirs de Prades
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Accueil de loisirs de Vernet-Les-Bains
Accueil de loisirs de Vernet-Les-Bains
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Délibérations
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations prises par le Conseil Communautaire de la Communauté de communes Conflent Canigó depuis 2022.
2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil
CONSEIL DU 29 JANVIER 2026
38-26 Mise à disposition de locaux de la Communauté de Communes à la ville de Prades
37-26 Mise à disposition de locaux par la ville de Prades – site de la crèche de Prades
36-26 Mise à disposition de locaux par la ville de Prades – ZAE Sauvy
34-26 Modification du tableau des effectifs
33-26 Office de Tourisme Intercommunal – Subvention 2026 à l’EPIC / convention d’objectifs
32-26 Office de Tourisme Intercommunal – Budget 2026 de l’EPIC
31-26 OPAH – attribution de subventions
26-26 Approbation PV séance du 17/12/2025
2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil
CONSEIL DU 17 Décembre 2025
389-25 MOTION DE SOUTIEN AUX AGRICULTEURS
355-25 Tarifs Confiseries Piscine
354-25 Ouverture Anticipée des crédits CC - Restauration Scolaire
353-25 Ouverture Anticipée des crédits CC - Ordures Ménagères
351-25 Adhésion Association Réseau Compost Citoyen Occitanie
350-25 Conventions formations professionnelles
349-25 Convention éducation nationale
347-25 Renouvellement Convention Territoriale Globale et conventions de prestations de services CAF
346-25 Convention Mutualisation Direction Financière
344-25 PARTICIPATION PREVOYANCE SANTE
343-25 Ouverture dominicale des commerces
342-25 Convention d’occupation précaire terrains AI0008, AI 0016, AI 0092
341-25 Convention d’occupation précaire - terrain AI 109
340-25 OCMACS - Dossiers « CONTREPARTIE NATIONALE LEADER »
338-25 Modification Macro Lot n1
337-25 Vente terrains ZAE Vinça Vente lot 17 et 19
336-25 Vente terrains ZAE Vinça Vente lot 14
335-25 Vente terrains ZAE Vinça Vente lot 11
334-25 Motion projet Vallter 365
333-25 Aire Permanente de Petit Passage
332-25 Adhésion association Res’Occ
331-25 Contrat de territoire Agence de l’Eau – note d’intention
330-25 Recueil de l’intérêt communautaire
329-25 Schéma directeur sentiers de randonnées
328-25 Contrat Grand Site Occitanie
327-25 Convention de participation de la CC aux travaux de façade de l’école de Serdinya
326-25 Convention de participation de la CC à l’installation du portail du Château Pams
324-25 Redevance spéciale et convention avec les bénéficiaires
323-25 Tarifs Accès aux déchetteries
322-25 Tarifs Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (crèches)
321-25 Tarifs Médiathèque Intercommunale de Prades
319-25 Tarifs Village d’entreprises Inici
318-25 Convention de reversement taxe de séjour
317-25 Subvention à la Coopérative scolaire de l’Ecole Jean Petit pour la classe de neige
316-25 Durée des amortissements
315-25 Ouverture anticipée des crédits - BP
314-25 Décision Budgétaire Modificative – Budget annexe restauration scolaire
313-25 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget annexe Déchets
312-25 Ordures Ménagères - Décision Modification 1
311-25 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement Budget Principal
310-25 Budget Principal - Décision Modification 1
309-25 Approbation PV séance du 25 09 2025
CONSEIL DU 25 septembre 2025
255-25 Conventions SYDEEL 66 - EcoPousse Ria Sirach
254-25 Recueil de l’intérêt communautaire
252-25 Modification tableau des effectifs
251-25 Ressourcerie - Convention Tri partite SYDETOM 66 / AICO / CC Conflent Canigó
250-25 Création d’un emploi de guide composteur
249-25 Adhésion centrale d’achat CANUT
248-25 Farandole des nin’s – Subvention de fonctionnement
247-25 Participation du Conseil Départemental au déficit de la restauration scolaire
246-25 Tarifs restauration scolaire – collège Gustave Violet
245-25 Charte des développeurs économiques
244-25 Modification du règlement OCMACS
243-25 Convention Région – CCCC « LEADER »
242-25 Convention Région -CCCC « OCMACS »
241-25 Conseillers numériques – avenant convention Conseil Départemental
240-25 Contrat Territoire Lecture
239-25 Schéma de développement de la lecture publique
238-25 Approbation PV séance du 05 06 2025
CONSEIL DU 05 juin 2025
175-25 Convention d’utilisation de la piscine de Prades – Education Nationale
174-25 Convention d’utilisation de la piscine de Prades - Lycée Charles Renouvier
173-25 Modification tableau des effectifs
170-25 Contribution aux frais de scolarité – écoles privées
169-25 ZAE Vinça - Vente lot 10
168-25 ZAE Vinça - Vente lot 7
166-25 Leader - Désignation 2 délégués au comité de programmation
163-25 Approbation du PV de la séance précédente du 10 04 2025
CONSEIL DU 10 AVRIL 2025
134-25 Approbation du PV de la séance précédente du 13 03 2025
133-25 Modification du tableau des effectifs
132-25 Règlement des déchetteries intercommunautaires
131-25 Règlement soutient aux manifestations agricoles
129-25 Projets NEFLE (Annexes à venir)
128-25 Nombre de places et ouverture des Accueils de Loisirs d'été
127-25 Restauration scolaire - Adhésion à un groupement de commande
126-25 UDSIS - Élection d'un représentant
125-25 Admissions en non-valeur et créances éteintes
124-25 Provisions pour risque de dépréciations des actifs circulants
123-25 Seuil de fongibilité de crédits
122-25 Tarifs accueil de loisirs maternel et primaire extra scolaire
121-25 Taris espaces loisirs jeunes ADL ados
120-25 Tarifs périscolaires et temps de cantine
119-25 Transport scolaire intramuros Prades
118-25 Tarifs cantine 2025/2026
117-25 Tarifs confiserie piscine 2025
115-25 Subvention au Budget Annexe de la restauration scolaire
113-25 Budget Primitif - Budget Annexe ZAE VINCA 2025
112-25 Budget ZAE Vinça - Vote du Compte administratif 2024
111-25 Budget ZAE Vinça - Vote du compte de gestion
110-25 Budget Primitif - Budget Annexe Restauration Scolaire 2025
109-25 Budget Restauration Scolaire - Affectation du résultat
108-25 Budget Restauration Scolaire - Vote du Compte administratif 2024
107-25 Budget Restauration Scolaire - Vote du compte de gestion
106-25 Budget Annexe Déchets -Autorisation de Programmes
105-25 Budget Primitif - Budget Annexe Déchets 2025
104-25 Budget Annexe Déchets -Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
103-25 Budget Annexe Déchets -Affectation du résultat
102-25 Budget Annexe Déchets - Vote du Compte administratif 2024
101-25 Budget Annexe Déchets - Vote du compte de gestion
100-25 Budget Principal -Autorisation de Programmes – Modifications
99-25 Budget Primitif - Budget Principal 2025
98-25 Budget Principal - Taxe GEMAPI
97-25 Budget Principal - Fiscalité locale – Vote des Taux
96-25 Budget Principal - Affectation du résultat
95-25 Budget Principal - Vote du Compte administratif 2024
94-25 Budget Principal - Vote du compte de gestion
CONSEIL DU 13 Mars 2025
88-25 Approbation du PV de la séance précédente du 18 02 2025
49-25 Zac de Gibraltar – lot 17
48-25 Festival Pablo Casal – subvention de fonctionnement au projet Chœur d’Enfants Pau Casals
47-25 Adhésion Fondation du Patrimoine
46-25 Débat d'Orientation Budgétaire
CONSEIL DU 18 FEVRIER 2025
30-25 Motion ligne de train Perpignan Villefranche de Conflent
29-25 Travaux école de Catllar – convention de prêt d’un terrain
28-25 Convention Hand’avant 66
27-25 Règlement médiathèque de Prades
26-25 UNESCO – Révision du plan de gestion du site de Villefranche de Conflent
22-25 Modifications des statuts
2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil
11.04.2024
CONSEIL DU 12 décembre 2024
269-24 Compétences Eau et Assainissement
270-24 Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique - CRTE
271-24 Projet de présence médicale
272-24 Modification tableau effectif
273-24 Décision modificative n°1 au Budget Principal
275-24 Emprunt pour le Budget Principal
276-24 Emprunt pour le Budget Annexe des Ordures Ménagères
277-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET PRINCIPAL
278-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET ANNEXE DES DECHETS
279-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET ANNEXE RESTAURATION SCOLAIRE
280-24 Subvention à la Coopérative scolaire de l’Ecole Jean Petit pour la classe de neige
281-24 Admissions en non-valeur et créances éteintes
282-24 Provisions pour dépréciation d’actifs circulants - exercice 2024
283-24 Reprise de retenues de garantie prescrites
284-24 Convention avec l’Ecole de Musique du Conflent pour les interventions dans les écoles
285-24 Subvention 2025 pour l’Ecole de Musique du Conflent
286-24 Redevance spéciale 2025 et convention avec les bénéficiaires
287-24 Tarifs 2025 Village d’entreprises Inici
289-24 Tarifs 2025 Médiathèque Intercommunale de Prades
290-24 Tarifs 2025 Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (crèches)
291-24 Tarifs 2025 Accès aux déchetteries
292-24 Office de Tourisme Intercommunal – Subvention 2024 à l’association - ajustement
293-24 Office de Tourisme Intercommunal – Budget 2025 de l’EPIC
294-24 Office de Tourisme Intercommunal – Subvention 2025 à l’EPIC
295-24 Office de Tourisme Intercommunal – Convention de reversement de la taxe de séjour
296-24 Zone tampon Unesco Vauban
298-24 OPAH – Demande de renouvellement
304-24 Modification des Statuts EPIC OTICC
309-24 Tarifs 2025 Piscine - confiserie
CONSEIL DU 17 octobre 2024
229-24 Avis projet PV Souanyas
232-24 Délégation du droit de préemption urbain (DPU)
235-24 Projet Alimentaire Territorial
237-24 Modification tableau des effectifs
239-24 ZAE de Vinça – vente du lot N° 18
240-24 Ouverture dominicale des commerces de la ville de Prades
241-24 Convention de mise à disposition avec la commune de Prades – Château PAMS
CONSEIL DU 11 JUILLET 2024
181-24 Demande de préemption avec révision de prix
178-24 Carte restauration scolaire
172-24 Election de deux Vice-Présidents
174-24 Contribution aux frais de scolarité – écoles privées
175-24 Frais de scolarité – communes hors périmètre de l’EPCI
176-24 Participation du Conseil Départemental au déficit de la restauration scolaire
177-24 Tarif restauration scolaire pour les collégiens
183-24 ZAE de Vinça – vente lot 10
184-24 ZAE de Vinça – vente lot 14
185-24 ZAE de Vinça – vente lot 12 – Changement du nom de la SCI
189-24 Arrêté Délégation de fonctions 2eme VP Stéphane GILMANT
190-24 Arrêté Délégation de fonctions 12eme VP Chantal CALVET
CONSEIL DU 23 MAI 2024
147-24 Modification du tableau des effectifs
146-24 Bilan Développement Économique
145-24 Bilan Projet Alimentaire Territorial (PAT)
144-24 Bilan Office de Tourisme
CONSEIL DU 11 AVRIL 2024
82-24 Budget Principal - Vote du compte de gestion
83-24 Budget Principal - Vote du Compte Administratif 2023
84-24 Budget Principal - Affectation du résultat
85-24 Budget Principal - Budget Primitif 2024
86-24 Budget Principal - Autorisations de Programmes – Modifications
87-24 Budget Principal - Autorisations de Programmes – Clôture de l’AP de la Piscine Couverte
88-24 Budget Annexe Déchets - Vote du compte de gestion
89-24 Budget Annexe Déchets - Vote du Compte Administratif 2023
90-24 Budget Annexe Déchets - Affectation du résultat
91-24 Budget Annexe Déchets - Budget Primitif 2024
92-24 Budget Annexe Déchets - Autorisations de Programmes
93-24 Budget Annexe Déchets - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
94-24 Budget Restauration scolaire - Vote du compte de gestion
95-24 Budget Restauration scolaire - Vote du Compte Administratif 2023
96-24 Budget Restauration scolaire - Affectation du résultat
97-24 Budget Restauration scolaire - Budget Primitif 2024
98-24 Budget ZAE Vinça - Vote du compte de gestion
99-24 Budget ZAE Vinça - Vote du Compte Administratif 2023
100-24 Budget ZAE Vinça - Budget Primitif 2024
101-24 Fiscalité - Vote des Taux
102-24 Fiscalité - Taxe GEMAPI
104-24 Subvention au Budget Annexe de la restauration scolaire
106-24 Tarifs confiserie piscine 2024
107-24 Tarifs cantine 2024/2025
108-24 Mise en place d’un nouveau service périscolaire
109-24 Modalités d’inscriptions aux Accueil de Loisirs d’été
110-24 Transport scolaire intramuros Prades
111-24 Règlement intérieur Etablissement d’Accueils des Jeunes Enfants
112-24 Secrétaire de mairie mutualisée
114-24 Convention entre la Communauté de Commune et l’Office de Tourisme Conflent Canigo
115-24 Convention SNCF – Passage à niveau privé Olette la Bastide
117-24 Retrait du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly (SMBVA)
CONSEIL DU 07 MARS 2024
59-24 Débat d’Orientation Budgétaire
60-24 Transfert compétences Eau et Assainissement au 01/01/2026
61-24 Modifications du tableau des effectifs – avancements de grades
62-24 Motion de soutien aux agriculteurs
63-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 7
64-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 8
65-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 18
66-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 19
70-24 Motion de soutien à la Chambre d'Agriculture
CONSEIL DU 15 FEVRIER 2024
44-24 Motion ligne de train Perpignan - Villefranche de Conflent/Vernet les Bains
43-24 Période d’ouverture des accueils de loisirs et dates d’inscriptions
41-24 Contrat intervenante atelier écriture
40-24 Modifications du tableau des effectifs
38-24 Avenant convention SAFER
37-24 Convention avec le Conseil Départemental – Ambassadeurs numériques
36-24 Présence médicale – cabinet médical Olette
2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil
13.04.2023
23.03.2023
26.01.2023
Conseil du 30 novembre 2023
310-23 OCMACS - attribution de subventions Sarl RADONDY
301-23 Convention Autorisations Droit des Sols
300-23 Déchèterie de Vinça – Transfert de domaine public
299-23 Tableau des effectifs - modifications
298-23 Tableau des effectifs – suppression de grades
297-23 OTI – Pays d’Art et d’Histoire – subvention 2024
296-23 Office de Tourisme Intercommunal – subvention 2024
295-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Fixation des seuils de fongibilité des crédits
294-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier
293-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Autorisation de passage à l’instruction comptable M57
292-23 Provision pour dépréciation d’actifs circulants
291-23 Provision pour le contentieux SELECOM
290-23 Régime budgétaire des provisions
289-23 Admissions en non-valeur
288-23 Subvention classe de neige Ecole Jean Petit
287-23 Redevance spéciale pour enlèvement et élimination des déchets ménagers assimilables aux ordures ménagères
286-23 Tarifs - Accès aux déchetteries
285-23 Tarifs - Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (crèches)
284-23 Tarifs - Médiathèque Intercommunale de Prades
283-23 Tarifs - Piscine
282-23 Tarifs - Village d’entreprises Inici
308-23 Tableau des effectifs - création de poste
303-23 Ouverture anticipée de crédits Budget Annexe Restauration Scolaire
302-23 Ouverture anticipée de crédits -Budget Annexe Déchets
281-23 Ouverture anticipée de crédits - Budget Principal
280-23 Budget Annexe ZAE Vinça – Emprunt
279-23 Budget Annexe ZAE Vinça - Décision Modificative n°1
278-23 Budget Annexe déchets - Création d’une autorisation de programme pour l’acquisition d’un véhicule de collecte
277-23 Budget Annexe déchets - Décision Modificative n°1
276-23 Budget annexe de la restauration scolaire – Participation du Conseil départemental au déficit de la restauration des collégiens
275-23 Budget annexe de la restauration scolaire - Subvention d’équilibre
274-23 Budget Annexe restauration scolaire - Décision Modificative n°1
273-23 Budget principal - Emprunt
272-23 Budget principal - Modification des crédits de paiement des autorisations de programmes
271-23 Budget Principal – Décision Modificative n°1
270-23 Contrat Territorial Occitanie
269-23 Avenant Contrat Bourg Centre Occitanie – Ville de Prades
268-23 OCMACS – Attribution de subventions
267-23 Bail - parcelles agricole Eus
Conseil du 28 septembre 2023
243-23 Mutualisation broyeur – convention avec les communes membres
241-23 MSA – convention grandir en milieux rural
239-23 Marché public de travaux – Clause sociale – Convention avec le conseil Départemental
238-23 Maintien des avantages acquis – prime de fin d’année
237-23 OCMACS – Attribution de subventions
236-23 ZAE de Vinça – Vente LOT 12 : Modification du nom de la SCI pour son acquisition
235-23 ZAE de Vinça – vente Lot 17
234-23 ZAE de Vinça – vente Lot 13
233-23 ZAE de Vinça - Vente lot 10
232-23 Lancement d’un appel à candidature portant sur 4 parcelles à Eus
Conseil du 13 Juin 2023
173-23 ZAE Vinça - Procès-verbal amiable de bornage, de démolition et reconnaissance de limites (+ PV amiable)
171-23 Modification tableau des effectifs
170-23 Frais de mission intervenant extérieur
168-23 OPAH attribution subvention
167-23 Tarifs restauration scolaire
166-23 Tarif accueil de loisirs maternel et primaire extra scolaire
165-23 Tarifs périscolaire et temps cantine
164-23 Tarifs transport scolaire Prades intramuros
163-23 Participation du CD66 au déficit de la restauration scolaire
162-23 Contribution au SMTBV et convention pour versement en deux fois
161-23 Contribution aux écoles privées
160-23 Frais de scolarité - Communes hors périmètre de l'EPCI
Conseil du 13/04/2023 à PRADES
94-23 Compte de gestion budget principal 2022
95-23 Compte Administratif budget principal 2022
96-23 Affectation Résultat Budget principal 2022
97-23 Budget primitif budget principal 2023
98-23 Création autorisations de programmes 2023 budget principal
99-23 Compte de gestion budget déchets 2022
100-23 Compte Administratif budget OM 2022
101-23 Affectation Résultat Budget Annexe OM 2022
102-23 Budget primitif budget déchets 2023
103-23 Budget Annexe Déchets Création autorisations de programme
105-23 Compte de gestion budget Restauration Scolaire 2022
106-23 Compte Administratif budget annexe Restauration Scolaire 2022
107-23 Affectation Résultat Budget Annexe Restauration Scolaire 2022
108-23 Budget primitif budget Restauration Scolaire 2023
109-23 Compte de gestion budget ZAE VINCA 2022
130-23 Compte Administratif budget annexe ZAE Vinça 2022
111-23 Budget primitif budget ZAE Vinça 2023
113-23 Fiscalité locale 2023 Taux
114-23 Taxe gemapi montant 2023
115-23 Attributions subventions de fonctionnement aux associations 2023
116-23 Subvention Budget Annexe Restauration Scolaire
117-23 Approbation modif n°1 PLUi valant SCOT
118-23 OPAH - attribution de subvention
121-23 Avenant bail station service Olette
122-23 Sentiers d’intérêt communautaire
125-23 MSA – Grandir en Milieu Rural
126-23 Restauration scolaire – remboursement des familles
Conseil du 23/03/2023 à Prades
80-23 Débat d’Orientation Budgétaire 2023
81-23 Ouverture ligne de trésorerie 400 000 € Caisse Épargne
82-23 RSU Rapport Social Unique
83-23 Modification Tableau des Effectifs
84-23 Médiation Préalable Obligatoire
85-23 Modifications des status du SYDETOM 66
89-23 OPAH - Attributions de subventions
91-23 Établissement Public Foncier Régional - Protocole de Territoire
Conseil du 26/01/2023 à Prades
06-23 Subvention 2023 – Pays d’Art et d’Histoire
08-23 Destination Canigó – convention cadre
09-23 Adhésion Mangeons local 66
10-23 Demande de préemption avec révision de prix – Los Masos
11-23 Acquisition de la parcelle B586 à Eus
12-23 Vente de terrain ZAE DE VINCA lot n°14
13-23 Vente de terrain ZAE DE VINCA lot n°12
14-23 OCMACS – Reconduction du Dispositif
16-23 Mobilités – désignation référent
18-23 Centrale photovoltaïque à Olette – CONSTITUTION DE SERVITUDE PNR/CCCC/MR GANCARZ
19-23 Centrale photovoltaïque à Olette CONSTITUTION DE SERVITUDE CCCC/MR GANCARZ
20-23 Poste Coordination Médiathèques
21-23 Modification Tableau des Effectifs
22-23 Opération Façades – reconduction
26-23 Groupement Final d’Utilisateur
74-23 Avenant avec le CD 66 – conseiller numérique
75-23 Frais de remboursement à la commune de Baillestavy
76-23 Chargée de communication
2022
Liste des délibérations examinées par le Conseil