
Délibérations EPIC
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des délibérations prises par par le comité de direction de l'EPIC Office de Tourisme Conflent Canigó.
CODIR DU 02 décembre 2024
EPIC08-24 Budget primitif 2025
EPIC09-24 Convention d'objectifs
EPIC10-24 Convention de reversement taxe de séjour
EPIC11-24 Durée amortissements
EPIC13-24 Tableau des effectifs
EPIC14-24 Transfert du personnel
EPIC15-24 Nomination de la directrice
EPIC16-24 Délégations à la directrice
EPIC18-24 Frais de missions et déplacements
CODIR DU 12 novembre 2024
EPIC01-24 Election du Président
EPIC02-24 Election des vice Présidents
EPIC03-24 Nomination du comptable public
EPIC04-24 Adoption des statuts EPIC OTI Conflent Canigo
EPIC05-24 Création budget et assujettissement TVA
EPIC06-24 Rapport d'orientation budgétaire 2025
EPIC07-24 Tarifs 2025 prestations de service de l'Office de Tourisme