Accueil de loisirs de Prades
Accueil de loisirs de Prades
Accueil de loisirs de Vernet-Les-Bains
Accueil de loisirs de Vernet-Les-Bains
Accueil de loisirs de Vernet-Les-Bains
DELIBERATIONS 2023
2023
Conseil du 30 novembre 2023
301-23 Convention Autorisations Droit des Sols
300-23 Déchèterie de Vinça – Transfert de domaine public
299-23 Tableau des effectifs - modifications
298-23 Tableau des effectifs – suppression de grades
297-23 OTI – Pays d’Art et d’Histoire – subvention 2024
296-23 Office de Tourisme Intercommunal – subvention 2024
295-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Fixation des seuils de fongibilité des crédits
294-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier
293-23 Passage à l’instruction comptable M57 : Autorisation de passage à l’instruction comptable M57
292-23 Provision pour dépréciation d’actifs circulants
291-23 Provision pour le contentieux SELECOM
290-23 Régime budgétaire des provisions
289-23 Admissions en non-valeur
288-23 Subvention classe de neige Ecole Jean Petit
287-23 Redevance spéciale pour enlèvement et élimination des déchets ménagers assimilables aux ordures ménagères
286-23 Tarifs - Accès aux déchetteries
285-23 Tarifs - Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (crèches)
284-23 Tarifs - Médiathèque Intercommunale de Prades
283-23 Tarifs - Piscine
282-23 Tarifs - Village d’entreprises Inici
303-23 Ouverture anticipée de crédits Budget Annexe Restauration Scolaire
302-23 Ouverture anticipée de crédits -Budget Annexe Déchets
281-23 Ouverture anticipée de crédits - Budget Principal
280-23 Budget Annexe ZAE Vinça – Emprunt
279-23 Budget Annexe ZAE Vinça - Décision Modificative n°1
278-23 Budget Annexe déchets - Création d’une autorisation de programme pour l’acquisition d’un véhicule de collecte
277-23 Budget Annexe déchets - Décision Modificative n°1
276-23 Budget annexe de la restauration scolaire – Participation du Conseil départemental au déficit de la restauration des collégiens
275-23 Budget annexe de la restauration scolaire - Subvention d’équilibre
274-23 Budget Annexe restauration scolaire - Décision Modificative n°1
273-23 Budget principal - Emprunt
272-23 Budget principal - Modification des crédits de paiement des autorisations de programmes
271-23 Budget Principal – Décision Modificative n°1
270-23 Contrat Territorial Occitanie
269-23 Avenant Contrat Bourg Centre Occitanie – Ville de Prades
268-23 OCMACS – Attribution de subventions
267-23 Bail - parcelles agricole Eus
Conseil du 28 septembre 2023
243-23 Mutualisation broyeur – convention avec les communes membres
241-23 MSA – convention grandir en milieux rural
239-23 Marché public de travaux – Clause sociale – Convention avec le conseil Départemental
238-23 Maintien des avantages acquis – prime de fin d’année
237-23 OCMACS – Attribution de subventions
236-23 ZAE de Vinça – Vente LOT 12 : Modification du nom de la SCI pour son acquisition
235-23 ZAE de Vinça – vente Lot 17
234-23 ZAE de Vinça – vente Lot 13
233-23 ZAE de Vinça - Vente lot 10
232-23 Lancement d’un appel à candidature portant sur 4 parcelles à Eus
Conseil du 13 Juin 2023
173-23 ZAE Vinça - Procès-verbal amiable de bornage, de démolition et reconnaissance de limites (+ PV amiable)
171-23 Modification tableau des effectifs
170-23 Frais de mission intervenant extérieur
168-23 OPAH attribution subvention
167-23 Tarifs restauration scolaire
166-23 Tarif accueil de loisirs maternel et primaire extra scolaire
165-23 Tarifs périscolaire et temps cantine
164-23 Tarifs transport scolaire Prades intramuros
163-23 Participation du CD66 au déficit de la restauration scolaire
162-23 Contribution au SMTBV et convention pour versement en deux fois
161-23 Contribution aux écoles privées
160-23 Frais de scolarité - Communes hors périmètre de l'EPCI
Conseil du 13/04/2023 à PRADES
94-23 Compte de gestion budget principal 2022
95-23 Compte Administratif budget principal 2022
96-23 Affectation Résultat Budget principal 2022
97-23 Budget primitif budget principal 2023
98-23 Création autorisations de programmes 2023 budget principal
99-23 Compte de gestion budget déchets 2022
100-23 Compte Administratif budget OM 2022
101-23 Affectation Résultat Budget Annexe OM 2022
102-23 Budget primitif budget déchets 2023
103-23 Budget Annexe Déchets Création autorisations de programme
105-23 Compte de gestion budget Restauration Scolaire 2022
106-23 Compte Administratif budget annexe Restauration Scolaire 2022
107-23 Affectation Résultat Budget Annexe Restauration Scolaire 2022
108-23 Budget primitif budget Restauration Scolaire 2023
109-23 Compte de gestion budget ZAE VINCA 2022
130-23 Compte Administratif budget annexe ZAE Vinça 2022
111-23 Budget primitif budget ZAE Vinça 2023
113-23 Fiscalité locale 2023 Taux
114-23 Taxe gemapi montant 2023
115-23 Attributions subventions de fonctionnement aux associations 2023
116-23 Subvention Budget Annexe Restauration Scolaire
117-23 Approbation modif n°1 PLUi valant SCOT
118-23 OPAH - attribution de subvention
121-23 Avenant bail station service Olette
122-23 Sentiers d’intérêt communautaire
125-23 MSA – Grandir en Milieu Rural
126-23 Restauration scolaire – remboursement des familles
Conseil du 23/03/2023 à Prades
80-23 Débat d’Orientation Budgétaire 2023
81-23 Ouverture ligne de trésorerie 400 000 € Caisse Épargne
82-23 RSU Rapport Social Unique
83-23 Modification Tableau des Effectifs
84-23 Médiation Préalable Obligatoire
85-23 Modifications des status du SYDETOM 66
89-23 OPAH - Attributions de subventions
91-23 Établissement Public Foncier Régional - Protocole de Territoire
Conseil du 26/01/2023 à Prades
06-23 Subvention 2023 – Pays d’Art et d’Histoire
08-23 Destination Canigó – convention cadre
09-23 Adhésion Mangeons local 66
10-23 Demande de préemption avec révision de prix – Los Masos
11-23 Acquisition de la parcelle B586 à Eus
12-23 Vente de terrain ZAE DE VINCA lot n°14
13-23 Vente de terrain ZAE DE VINCA lot n°12
14-23 OCMACS – Reconduction du Dispositif
16-23 Mobilités – désignation référent
18-23 Centrale photovoltaïque à Olette – CONSTITUTION DE SERVITUDE PNR/CCCC/MR GANCARZ
19-23 Centrale photovoltaïque à Olette CONSTITUTION DE SERVITUDE CCCC/MR GANCARZ
20-23 Poste Coordination Médiathèques
21-23 Modification Tableau des Effectifs
22-23 Opération Façades – reconduction
26-23 Groupement Final d’Utilisateur
74-23 Avenant avec le CD 66 – conseiller numérique
75-23 Frais de remboursement à la commune de Baillestavy
76-23 Chargée de communication
Listes des délibérations examinées par le Conseil
2023